Déposée le 14 septembre 2005 par avramov yvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « KOTOR ARTICULATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est avramov yvan domicilié(e) zac des bousquets, espace procuers, 259 pierre de la grandière - 83390 - CUERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. avramov yvan domicilié(e) zac des bousquets, espace procuers, 259 pierre de la grandière - 83390 - CUERS - France.
La marque KOTOR ARTICULATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOTOR ARTICULATIONS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.
avramov yvan a également déposé les autres marques suivantes : KOTOR MENO 45
avramov yvan - zac des bousquets, espace procuers, 259 pierre de la grandière - 83390 - CUERS - France
M. avramov yvan - zac des bousquets, espace procuers, 259 pierre de la grandière - 83390 - CUERS - France
Inscription le 23 août 2006 - Concession de licence n°439292 - Publication au BOPI 2006-08-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598247 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, horticulture et sylviculture. Communication par terminaux d'ordinateurs, Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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